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Éditeur
Mr. Xavier Vilató,

SIRET : 48297765900010

Informations prestataires
Hébergement : OVHCloud

Développement (WordPress) : Bertrand de Saint Seine
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Objet du site
Ce site internet est dédié à faire connaître et à vendre le travail d’artiste de monsieur Xavier Vilató.

Propriété intellectuelle
Ce site est la propriété exclusive de monsieur Xavier Vilató.
L’ensemble des éléments figurant sur ce site Web est protégé par les dispositions du Code de la propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans accord exprès, préalable et écrit, est interdite. Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales. Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient. La violation d’un de ces droits d’auteurs est un délit passible des sanctions mentionnées par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Politique en matière de données personnelles
Ce dispositif répond aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) et du Règlement Européen de Protection des Données (RGPD) en matière de sécurité, de confidentialité et de protection des données personnelles.

Traitement des données personnelles
Le traitement des données personnelles est conforme aux dispositions du Règlement général sur la protection des données (règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016) et de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Informations personnelles
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Destinataires des données
Les données personnelles recueillies ne sont communiquées qu’à monsieur Xavier Vilató.

Droit d’accès, de rectification et d’effacement
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Vous disposez du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle, en particulier auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, si vous considérez que le traitement des données à caractère personnel vous concernant constitue une violation du règlement général sur la protection des données et de la loi informatique et libertés.

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