Mentions légales

Éditeur
Mr. Xavier Vilató,
SIRET : 48297765900010

Informations prestataires
Hébergement : OVHCloud
Développement (WordPress) : Bertrand de Saint Seine
La prestation de vente est développée avec l’extension Woocommerce+Paypal pour WordPress.

Objet du site
Ce site internet est dédié à faire connaître et à vendre le travail d’artiste de monsieur Xavier Vilató.

Propriété intellectuelle
Ce site est la propriété exclusive de monsieur Xavier Vilató.
L’ensemble des éléments figurant sur ce site Web est protégé par les dispositions du Code de la propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans accord exprès, préalable et écrit, est interdite. Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales. Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient. La violation d’un de ces droits d’auteurs est un délit passible des sanctions mentionnées par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Politique en matière de données personnelles
Ce dispositif répond aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) et du Règlement Européen de Protection des Données (RGPD) en matière de sécurité, de confidentialité et de protection des données personnelles.

Traitement des données personnelles
Le traitement des données personnelles est conforme aux dispositions du Règlement général sur la protection des données (règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016) et de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Informations personnelles
Les données personnelles (nom, prénom, adresse postale, adresse email, numéro de téléphone) sont collectées lors d’un achat sur la boutique ou d’une inscription à la lettre d’informations (adresse email seulement pour cette dernière).
Conformément à l’article R.2122-16 du code du travail, ces données seront conservées pendant une durée d’un an. Passé ce délai, les données seront définitivement détruites.
Ces informations sont collectées uniquement à des fins de traitement de ces demandes et ne sont en aucun cas cédées ou vendues à des tiers.

Destinataires des données
Les données personnelles recueillies ne sont communiquées qu’à monsieur Xavier Vilató.

Droit d’accès, de rectification et d’effacement
Conformément aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement des données vous concernant.
Vous pouvez exercer vos droits en vous adressant au responsable via le formulaire de contact disponible sur le site.
Vous disposez du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle, en particulier auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, si vous considérez que le traitement des données à caractère personnel vous concernant constitue une violation du règlement général sur la protection des données et de la loi informatique et libertés.

Cookies
Lors de la consultation de ce site, un cookie est déposé sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette. Ce cookie est indispensable au bon fonctionnement du site et à la navigation entre les différentes pages. Il ne contient aucune donnée personnelle.

Définition d’un cookie
Un cookie est un fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d’un site ou de la consultation d’une publicité. Il a pour but de collecter des informations relatives à votre navigation et de vous adresser des services adaptés à votre terminal (ordinateur, mobile ou tablette). Les cookies sont gérés par votre navigateur internet.

Moyens d’activation/désactivation de l’enregistrement des cookies via votre navigateur
Généralement, votre navigateur accepte par défaut l’enregistrement des cookies. Dans le cas contraire, pour activer leur enregistrement, vous pouvez configurer votre navigateur de la manière suivante :
Pour Chrome :
• 1. Cliquez sur l’icône du menu Chrome
• 2. Sélectionnez “Paramètres”
• 3. Au bas de la page, cliquez sur “Afficher les paramètres avancés”
• 4. Dans la section “Confidentialité”, cliquez sur “Paramètres de contenu”
• 5. Pour activer les cookies, sélectionnez “Autoriser le stockage des données locales (recommandé)”

Pour Microsoft Internet Explorer :
• 1. Choisissez le menu “Outils”, puis “Options Internet”
• 2. Cliquez sur l’onglet “Confidentialité”
• 3. Sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur

Pour Firefox :
• 1. Choisissez le menu “Outils”>”Options”
• 2. Cliquez sur l’option “Vie privée”
• 3. Rubrique “Cookies”

Pour Safari (Mac) :
• 1. Ouvrir le menu “Préférences”
• 2. Cliquer sur l’onglet “Sécurité”
• 3. Cliquer sur “Provenant seulement des sites consultés”

Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver ces cookies. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les cookies qui sont déposés dans votre ordinateur et vous demander de les accepter ou pas. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement.
Nous vous rappelons que le cookie déposé par ce site est indispensable au bon fonctionnement du site et à la navigation entre les différentes pages, et qu’il ne contient aucune donnée personnelle.

Responsabilités sur les contenus

Contenus du site
Malgré tout le soin apporté à la rédaction et la mise en ligne des documents, des erreurs typographiques ou des inexactitudes techniques ne peuvent être exclues. Xavier Vilató se réserve le droit de les corriger à tout moment dès qu’elles sont portées à sa connaissance. Les informations et les documents contenus sur le site xavier-vilato.net sont susceptibles de faire l’objet de mise à jour à tout moment. Notamment, elles peuvent faire l’objet de mises à jour entre le moment de leur téléchargement par l’internaute et celui où il en prend connaissance.

Clause de responsabilité
Les informations proposées sur ce site le sont à titre de service rendu au public. Malgré tout le soin apporté à la vérification des contenus et des informations, les éléments mis en ligne ne sauraient, de quelque manière que ce soit, prétendre à l’exactitude et engager la responsabilité de l’éditeur.

Accès au site
L’Éditeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.
Par conséquent, Mr. Xavier Vilató ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité.
La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services.
Mr. Xavier Vilató peut être amené à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’utilisateur reconnaît et accepte que Mr. Xavier Vilató ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.

Liens hypertexte
La présence de liens hypertexte renvoyant vers d’autres sites ne saurait engager Mr. Xavier Vilató quant à leur contenu et ne visent qu’à permettre à l’internaute de trouver plus facilement d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.
La mise en place de lien vers le site xavier-vilato.net n’est conditionnée à aucun accord préalable. Cependant la mention explicite du site dans l’intitulé du lien est recommandée.
Les sites qui font le choix de pointer vers le site xavier-vilato.net engagent leur responsabilité dès lors qu’ils porteraient atteinte à l’image du site public.